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ANTS - Agence Nationale des Titres Sécurisés

Site officiel de l'Agence nationale des titres sécurisés

Professionnel de l'automobile
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Pour la gestion de vos adresses mél, retrouvez le pas à pas détaillé dans la FAQ.

Lexique

Lexique

A

ANTS

Agence Nationale des Titres Sécurisés

APD

Application de Pré-Demande d’habilitation

C

CAM

Camions (véhicules d’un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

CCC

Centre de Contact Citoyens

CI

Certificat d’Immatriculation (anciennement carte grise)

CNIT

Code National d’Identification du Type Communautaire

COC

(Certificate of conformity) Certificat de conformité

CPI

Certificat Provisoire d’Immatriculation

CSA

Certificat de Situation Administrative

CTTE

Camionnette

CYCL

Cyclomoteur à 3 roues

D

DA

Déclaration d’Achat

DC

Déclaration de Cession

DID

Déclaration d'Intention de Destruction

DVS

Déclaration Valant Saisie

F

FNI

Fichier National des Immatriculations (ancien système d'immatriculation)

I

IN

Imprimerie Nationale

L

LCB

Location Crédit Bail

LLD

Location Longue Durée

LOA

Location avec Option d’Achat

M

MAGA

Machines agricoles automotrices

MIAR

Machines et instruments remorqués

MTL

Motocyclette Légère

P

PTAC

Poids Total Autorisé en Chargement

PTR

Poids Total Roulant

PVha

Professionnels de la Vente habilités et agréés

Q

QM

Quadricyle à Moteur

R

REM

Remorques routières

RESP

Remorques spécialisées

RETC

Remorques pour transports combinés

S

SIREN

Le numéro SIREN est un identifiant de neuf chiffres attribué à chaque entreprise par l’INSEE.

SIT

Système d’Information Télépaiement

SIV

Système d’Immatriculation des Véhicules (depuis le 15/04/2009 pour les VN et le 15/10/2009 pour les VO)

SRAT

Semi-remorques avant-train

SREA

Semi-remorques agricoles

SREM

Semi-remorques routières

SRSP

Semi-remorques spécialisées

SRTC

Semi-remorques pour transports combinés

SVI

Serveur Vocal Interactif

T

TCP

Transport en Commun de Personnes

TM

Tricycle à Moteur

TRA

Tracteurs Agricoles

TRR

Tracteur Routier

TT

usage Transit Temporaire

TVV

Type Variante version

V

VASP

Véhicules automoteurs spécialisés

VD

usage Véhicule de Démonstration

VE

Véhicule Endommagé

VHU

Véhicule Hors d’Usage

VIN

(Vehicle Identification Number) est un code alphanumérique unique de 17 caractères attribué à chaque véhicule automobile

VN

Véhicule Neuf

VO

Véhicule d’Occasion

VP

Véhicule Particulier
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