Lexique

Agence Nationale des Titres Sécurisés

Application de Pré-Demande d’habilitation

Camions (véhicules d’un poids total autorisé en charge excédant 3 500 kg autres que les tracteurs routiers).

Centre de Contact Citoyens

Certificat d’Immatriculation (anciennement carte grise)

Code National d’Identification du Type Communautaire

(Certificate of conformity) Certificat de conformité

Certificat Provisoire d’Immatriculation

Certificat de Situation Administrative

Camionnette

Cyclomoteur à 3 roues

Déclaration d’Achat

Déclaration de Cession

Déclaration d'Intention de Destruction

Déclaration Valant Saisie

Fichier National des Immatriculations (ancien système d'immatriculation)

Imprimerie Nationale

Location Crédit Bail

Location Longue Durée

Location avec Option d’Achat

Machines agricoles automotrices

Machines et instruments remorqués

Motocyclette Légère

Poids Total Autorisé en Chargement

Poids Total Roulant

Professionnels de la Vente habilités et agréés

Quadricyle à Moteur

Remorques routières

Remorques spécialisées

Remorques pour transports combinés

Le numéro SIREN est un identifiant de neuf chiffres attribué à chaque entreprise par l’INSEE.

Système d’Information Télépaiement

Système d’Immatriculation des Véhicules (depuis le 15/04/2009 pour les VN et le 15/10/2009 pour les VO)

Semi-remorques avant-train

Semi-remorques agricoles

Semi-remorques routières

Semi-remorques spécialisées

Semi-remorques pour transports combinés

Serveur Vocal Interactif

Transport en Commun de Personnes

Tricycle à Moteur

Tracteurs Agricoles

Tracteur Routier

usage Transit Temporaire

Type Variante version

Véhicules automoteurs spécialisés

usage Véhicule de Démonstration

Véhicule Endommagé

Véhicule Hors d’Usage

(Vehicle Identification Number) est un code alphanumérique unique de 17 caractères attribué à chaque véhicule automobile

Véhicule Neuf

Véhicule d’Occasion

Véhicule Particulier