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ANTS - Agence Nationale des Titres Sécurisés

Site officiel de l'Agence nationale des titres sécurisés

Professionnel de l'automobile
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Pour la gestion de vos adresses mél, retrouvez le pas à pas détaillé dans la FAQ.

Mentions légales

Informations éditeurs 

Le site internet de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) est édité et géré par l’ANTS.
18 rue Irénée Carré
BP 70474
08101 Charleville-Mézières

 

 

Directeur de la publication

Mme BAUDOUIN – Directrice de l’ANTS et directrice de la publication

 

Mme SAUVAGE - Directrice Adjointe et directrice des Services aux Usagers et de la Qualité

 

M. EPLE – Directeur adjoint des services aux usagers et de la qualité

 

Mme LAVERGNE – Responsable communication

 

Mme TALLEC – Opérateur webmestre

 

 

Hébergement

L'hébergement et les développements des sites www.ants.gouv.fr,  www.immatriculation.ants.gouv.fr, www.permisdeconduire.ants.gouv.fr,

www.passeport.ants.gouv.fr, www.pha.ants.gouv.fr, www.autoecole.ants.gouv.fr, www.mairie.ants.gouv.fr  sont assurés par la société Docaposte : 

 

DOCAPOSTE
45/47 boulevard Paul Vaillant Couturier 94200 Ivry-sur-Seine

 

https://www.docaposte.com

 

 

Les développements du site www.moncompte.ants.gouv.fr sont assurés par la société Worldline :

 

Worldline
River Ouest
80 Quai Voltaire
95870 Bezons, France

 

Site internet : https://fr.worldline.com/fr/home.html

 

L’hébergement est assuré par l’ANTS.

 

 

Traitement des données personnelles

Vous avez la possibilité de prendre connaissance des Mentions d’information sur la protection des données à caractère personnel – Portail de l’ANTS ici : Politique de confidentialité

Vous pouvez prendre contact avec le délégué à la protection des données au sujet de toutes les questions relatives au traitement de vos données à caractère personnel et à l'exercice des droits que vous confère le règlement européen sur la protection des données aux coordonnées suivantes, en joignant la copie de votre pièce d’identité :

Ministère de l’Intérieur
A l'attention du délégué à la protection des données (DPO)
Place Beauvau
75800 Paris CEDEX 08.

 

 

Vous pouvez également joindre le responsable de traitement :

  • Par courrier (avec copie de votre pièce d’identité en cas d'exercice de vos droits) à l'adresse suivante :

ANTS – Responsable du traitement « Portail »

18 rue Irénée Carré BP70474

08101 CHARLEVILLE MEZIERES CEDEX

 

 

 

Droit d’auteur

Créations graphiques - Crédits photographiques - Vidéos

Pour en savoir plus sur les règles du code de la propriété intellectuelle régissant le portail, cliquez ici: Chapitre 1.9.1 CGU

 

 

La mise en place de lien vers les sites

Pour en savoir plus sur les conditions de mise en place des liens vers nos sites, cliquez ici: Chapitre 1.9.2 CGU

 

 

Reprise du contenu mis en ligne

Pour en savoir plus sur les conditions de mise en place des liens vers nos sites, cliquez ici: Chapitre 1.9.2 CGU

 

 

La marque ANTS

Pour en savoir plus sur la marque ANTS, cliquez ici: Chapitre 1.9.4 CGU

 

 

Liens vers des sites tiers

Pour en savoir plus sur les liens vers les sites tiers proposés sur les sites de l’ANTS, cliquez ici: Chapitre 1.9.3 CGU

 

 

 

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Pour plus d’informations, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité en cliquant ici: Politique de confidentialité

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